ARRÊTÉS 2024

  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation le lundi 26 février face au 135 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement pour la société « L’âme du rémouleur » le samedi 16 mars 2024 sur le parking de la Marque. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation piéton du 13 au 16 février face au 135 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de la circulation du 27 février au 1er mars face au 15 rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement du 12 au 29 février pour des travaux d’élagage rue Nationale et rue de la gare. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l’année 2024. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant organisation d’une épreuve sportive cycliste 4ème édition du Paris-Roubaix Femmes le samedi 6 avril 2024. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant organisation d’épreuves sportives cyclistes Paris-Roubaix professionnel hommes, Juniors et Espoirs le dimanche 7 avril 2024. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant prolongation des dispositions des arrêtés municipaux 2023/04 et 2023/69. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de circulation du 12 février au 15 mars 2024 rue Nationale, rue Pierre Langlant, rue Gaston singer, rue des jonquilles et clos des Sabotiers. Lire l’arrêté.
  • Février 2024 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation à l’occasion du défilé du carnaval le samedi 17 février 2024. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public au bénéfice de la société « Le grand large » sur le parking de la Marque. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture d’une buvette pour l’association « PAM STRAM GRAM » le 3 février 2024. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture d’une buvette pour l’association « Au bon Accueil » le 14 mars 2024. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l’année 2024. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public au bénéfice de la société « Mil’Pat » sur la place du Bicentenaire. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public au bénéfice de la société « La Fromagerie Chatel » sur le parking de la Marque. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement le 14 février 2024 face au 2 et 4 chemin des Jésuites. Lire l’arrêté.
  • Janvier 2024 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement du 26 janvier au 30 septembre 2024 pour la société EIFFAGE. Lire l’arrêté.

Arrêtés 2023

  • Décembre 2023 : Arrêté préfectoral portant réglementation de l’achat, de la vente, de la cession, de l’utilisation, du port et du transport des artifices de divertissement et articles pyrotechniques dans le département du Nord. Lire l’arrêté.
  • Décembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement du 20 au 21 décembre 2023 face au 187 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Décembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation du domaine public pour la société « Le banc de Jackie » sur le parking de la marque. Lire l’arrêté.
  • Décembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement du 18 décembre 2023 au mardi 9 janvier 2024 face au 124 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Décembre 2023 : Arrêté préfectoral portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes de l’arrondissement de LILLE. Lire l’arrêté.
  • Décembre 2023 : Arrêté municipal permanent portant réglementation du stationnement réservé aux personnes à mobilité réduite. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté portant restriction de circulation du 04 décembre au 15 décembre sur la route départementale 54C. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation le vendredi 24 novembre entre 11h00 et 13h00, à l’occasion de la Ste Geneviève. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de circulation du 27 novembre au 29 janvier inclus face au 150, 173 et 175 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et modification de la circulation du 4 au 8 décembre face au 15 rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation le samedi 2 décembre 2023 de 17h00 à 18h00 à l’occasion de la St Nicolas. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté préfectoral autorisant l’utilisation de sources lumineuses la nuit pour le comptage de gibier, la capture et le marquage de gibier à des fins scientifiques ou de repeuplement. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’une buvette le 9 décembre 2023, pour l’association KIWANIS. Lire l’arrêté.
  • Novembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant sur la fermeture de terrain de football du 11 novembre au 12 novembre. Lire l’arrêté. 
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement du 30 octobre au 17 novembre face au 187 rue Nationale. Lire l’arrêté. 
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation du stationnement et de la circulation du 3 novembre au 10 novembre rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté. 
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation du 6 novembre au 29 décembre face au 150, 173, 175 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation du 30 octobre au 29 décembre 2023, face au 135 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et modification de la circulation du 23 octobre au 21 novembre 2023, face au 47 Avenue du Général de Gaulle. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation de stationnement le 19 et 20 octobre face au 121 et 123 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’organisation d’une vente au déballage le 20 octobre 2023. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’une ouverture de buvette pour l’association Pam RIDERS le 14 octobre. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal permanent portant modification de l’arrêté 2014/49 règlementant le stationnement « dépose minute » rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement du 3 octobre au 3 novembre face au 45 et 47 Avenue du Général de Gaulle. Lire l’arrêté.
  • Octobre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement le vendredi 6 octobre sur le parking derrière la mairie, rue de la Planque. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement d’un échafaudage du 9 au 13 octobre face au 98 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture de buvette pour l’association PAM STRAM GRAM le 15 septembre 2023. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté préfectoral fixant la liste des candidats pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement le jeudi 14 septembre sur les emplacements côté gauche du parking de la Marque. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et de circulation à l’occasion de la fête foraine. Lire l’arrêté.
  • Septembre 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de circulation et de stationnement du 26 au 27 septembre de 20h à 6h rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire portant occupation temporaire du domaine public face au 121 et 123 rue Nationale le 2 septembre. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation et occupation temporaire du domaine public sur la chaussée de la Résidence Pierre six le 2 septembre. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire concernant la journée mondiale du nettoyage de notre planète le 17 septembre. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement sur le parking de la salle des sports le jeudi 31 août de 08h30 à 18h00. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement à l’occasion de la braderie annuelle. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire portant prolongation des dispositions de l’arrêté 2023/66 portant restrictions de circulation. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire  portant interdiction de stationnement et restriction de circulation le 26 août à l’occasion de la fête de la libération. Lire l’arrêté.
  • Août 2023 : Arrêté municipal temporaire  portant interdiction de stationnement et restriction de circulation le 27 août à l’occasion de la fête de la libération. Lire l’arrêté.
  • Juillet 2023 : Arrêté préfectoral réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord. Lire l’arrêté.
  • Juillet 2023 : Arrêté préfectoral modifiant le tableau des électeurs sénatoriaux appelés à élire les sénateurs du Nord le 24 septembre 2023. Lire l’arrêté. 
  • Juillet 2023 : Arrêté préfectoral réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord. Lire l’arrêté.
  • Juillet 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de la circulation et du stationnement du 10 juillet au 4 août, rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire  portant réglementation de la circulation et du stationnement à l’occasion de la fête du 13 juillet. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire portant modification des disposition de l’arrêté 2023/06 portant autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal portant permis de stationnement du 10 juin 2023 au 23 juin 2023 face au 123 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2023-2024. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté préfectoral réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement le 23 juin 2023 au 191 et 134 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de circulation. Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture de buvette du 13 au 14 juillet 2023 pour l’association  » PAM RIDERS ». Lire l’arrêté.
  • Juin 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture de buvette le 15  juin 2023 pour l’association « Au Bon Accueil ». Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture de buvette le 16 et 17 juin 2023 pour l’association « En Aparté ». Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant modification de circulation du 1er juin au 30 novembre 2023 inclus. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner ou à élire pour l’élection des sénateurs du 24 septembre 2023. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement du 5 juin au 3 juillet 2023 inclus rue nicéphore niepce. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restrictions de circulation du 23 mai eu 26 mai au 123 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restrictions de circulation du 30 mai au 28 juillet 2023. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant sur la fermeture du terrain de football du 6 au 7 mai 2023 inclus. Lire l’arrêté.
  • Mai 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement le 12 mai 2023 face au parking situé au 197 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement le vendredi 5 mai face au parking 197 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et de circulation des piétons le 2 mai face au 135 rue Nationale. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement pour l’entreprise « Les ecoconstructeurs » du 2 mai au 9 mai 2023. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023, au droit du chantier rue Nationale et rue de la Planque. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant organisation d’une épreuve sportive d’une épreuve sportive cycliste Paris-Roubaix espoirs. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté préfectoral portant réglementation d’une épreuve cycliste dénommée « PARIS-ROUBAIX ESPOIRS » le dimanche 07 mai 2023. Lire l’arrêté. 
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture de buvette le 29 septembre 2023 pour l’association « Les restos du coeur ». Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de circulation du 24 avril au 22 mai 2023 sur le chemin de l’ancienne voie ferrée. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire porte prolongation des dispositions de l’arrêté 2023/50 portant autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté préfectoral de placement du département du Nord en situation de vigilance sécheresse. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public du samedi 8 au samedi 15 avril 2023 en face du n°183 rue nationale. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’occupation du domaine public au droit du chantier au n°33 rue de la Planque. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation d’ouverture d’une buvette pour l’association « Ecole de Musique en Pays de Pévèle » le samedi 8 avril de 10h00 à 23h00. Lire l’arrêté.
  • Avril 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationner et restriction de circulation au droit du chantier rue du château de Biscoop du 3 avril au 7 mai 2023. Lire l’arrêté. 
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant autorisation de stationnement d’un camion remorque au 1 rue des Anciens Combattants. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation des coupures de l’éclairage public sur la commune. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’ouverture de buvette pour l’association « RYTHMIX PAM » pour le 10 et 11 juin 2023. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’ouverture de buvette pour l’association « LOLINA PAM » pour le 1 avril 2023. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement du 13 mars au 13 avril 2023 inclus face au chantier du 47 Avenue du Général de Gaulle. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et règlementation de la circulation du 3 avril au 3 mai 2023 face au chantier du 32 Chemin d’Ennevelin. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de circulation le 6 avril 2023 de 8h à 12h au 12 rue James Hague. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’ouverture de buvette pour l’association « PAM-RIDERS » pour le 25 juin 2023. Lire l’arrêté
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation du 21 au 23 mars 2023 inclus, face au n°8 rue Nicéphore Niepce. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de circulation par la mise en place de feux micro-régulés. Lire l’arrêté.
  • Mars 2023 : Arrêté portant sur la restriction de circulation le 7 mai 2023 à l’occasion du Paris-Roubaix espoirs. Lire l’arrêté  
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement – 49 rue Nationale. Lire l’arrêté
  • Mars 2023 : Arrêté préfectoral portant réglementation d’une épreuve cycliste « LA PEVELE CLASSICS » le dimanche 2 avril 2023. Lire l’arrêté
  • Mars 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de la circulation. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant sur l’organisation d’une épreuve sportive cycliste le 9 avril 2023. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant sur l’organisation d’une épreuve sportive cycliste le 8 avril 2023. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation du 22 février au 22 mars, 135 rue nationale. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal portant permis de stationnement temporaire du 7 au 15 février 2023. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal portant permis de stationnement temporaire le 24 février 2023. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de circulation à l’occasion du carnaval du 4 mars 2023. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal portant permis de stationnement temporaire le samedi 18 mars 2023 sur le parking de la Marque. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de circulation. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement et restriction de circulation. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement d’une benne – 3 rue des Beaux Jardins. Lire l’arrêté 
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant réglementation de circulation – rue du Château de Biscoop. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal temporaire portant permis de stationnement d’un camion de déménagement – 92 rue Nationale. Lire l’arrêté
  • Février 2023 : Arrêté municipal portant délégation de fonction et délégation de signature aux adjoints. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation 3 rue du Colonel Jean Dennez. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’ouverture de buvette à l’occasion d’une manifestation publique les 7 et 8 octobre. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’ouverture de buvette à l’occasion d’une manifestation publique les 11 et 12 mars. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction temporaire de stationnement Place du Bicentenaire. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté temporaire portant permis de stationnement et restriction de circulation – 1 rue de la planque – Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire d’autorisation d’occupation du domaine public. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire portant interdiction de stationnement parking Maison de Proximité. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement – 30/01/2023 au 31/01/2023 – Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation n°1 rue Nicéphore Niépce. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté municipal temporaire portant restriction de circulation n°21 rue des Beaux Jardins. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté préfectoral déterminant une zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone. Lire l’arrêté
  • Janvier 2023 : Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l’année 2023. Lire l’arrêté & l’avis annuel 2023 

ARRÊTÉS 2022

  • Décembre 2022  : Arrêté préfectoral réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants dans le département du Nord – Lire l’arrêté.
  • Décembre 2022  : Arrêté préfectoral réglementant l’utilisation et la détention des artifices de divertissement sur la voie publique dans le département du Nord – Lire l’article.
  • Décembre 2022  : Arrêté préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le département du Nord.  Lire l’arrêté
  • Décembre 2022 : Arrêté municipal – Interdiction de circulation des piétons sur le trottoir au niveau du 181 rue nationale – Lire l’arrêté
  • Novembre 2022 : Arrêté municipal temporaire de règlementation temporaire de la circulation, samedi 3 décembre 2022 – Lire l’arrêté 
  • Novembre 2022 : Arrêté municipal permanent – règlementant l’arrêt et le stationnement sur les voies ouvertes à la circulation dans la commune. Lire l’arrêté
  • Novembre 2022 : Interdiction temporaire de stationnement (parking collège Dolto). Lire l’arrêté
  • Novembre 2022 : Interdiction temporaire de circulation à l’occasion du Téléthon Trail d’Ennevelin. Lire l’arrêté
  • Octobre 2022 : Arrêté Municipal : Portant délégation de fonction et délégation de signature aux adjoints. Lire l’arrêté
  • Octobre 2022 : Arrêté Municipal Temporaire – Restrictions temporaires de la circulation routière par déplacement d’un chantier mobile sur l’ensemble de la commune. Lire l’arrêté
  • Octobre 2022 : Arrêté Municipal : interdiction temporaire de circulation à l’occasion de la cérémonie du 11 Novembre. Lire l’arrêté
  • Octobre 2022 : Arrêté Municipal : restriction de circulation rue Denis Masquelier du 17 au 21 Octobre 2022. Lire l’arrêté
  • Septembre 2022 : Arrêté municipal – Fête foraine. Lire l’arrêté 
  • Septembre 2022 : Arrêté municipal – portant interdiction temporaire de stationnement sur le parking de la salle polyvalente à l’occasion du bus de l’Accès au Droit. Lire l’arrêté
  • Septembre 2022 : Arrêté municipal – portant interdiction de consommation d’alcool sur la voie publique à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine, le samedi 17 et dimanche 18 septembre 2022. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté municipal – interdictions temporaire de circulation et de stationnement à l’occasion de la braderie annuelle, le dimanche 25 septembre 2022. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté portant modification de l’arrêté municipal 2022/06 portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté municipal – interdiction temporaire de stationnement et restriction de circulation à l’occasion de la fête de la libération, le dimanche 28 août 2022. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté municipal – interdiction temporaire de stationnement et restriction de circulation à l’occasion de la fête de la libération, le samedi 27 août 2022. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté municipal – interdiction temporaire de stationnement sur le parking de la place du bicentenaire. Lire l’arrêté
  • Août 2022 : Arrêté Préfectoral règlementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département. Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté municipal – Règlementation temporaire de la circulation. Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté Municipal – Interdiction temporaire de stationnement et restrictions de circulation (137 rue nationale) – Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté Municipal – Interdiction temporaire de stationnement et restrictions de circulation (1 rue de la Planque) – Lire l’arrêté 
  • Juillet 2022 : Arrêté Municipal – Interdiction d’arrêt ou de stationnement sur les espaces verts de la commune – Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté Préfectoral d’autorisation environnementale relatif au projet de modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin – Lire l’arrêté et lire l’annexe
  • Juillet 2022 : Arrêté municipal portant règlementation de l’utilisation des terrains de tennis extérieurs. – Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse dans le département du Nord. Lire l’affiche – Lire l’arrêté 
  • Juillet 2022 : Arrêté d’interdiction temporaire de circulation (3 cité des cheminots). Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement (Av du générale de Gaulle). Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement (Av du générale de Gaulle). Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement (78 rue nationale). Lire l’arrêté
  • Juillet 2022 : Arrêté d’interdiction temporaire de stationnement. Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté municipal temporaire d’interdiction de stationnement et de circulation , rue nationale. Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté municipal portant annulation et remplacement de l’arrêté municipal relatif à l’interdiction temporaire de circulation à l’occasion de la St Jean. Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté préfectoral règlementant  les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du nord. Lire l’arrêté & Liste des communes & demande de prélèvement
  • Juin 2022 : Arrêté municipal portant annulation et remplacement de l’arrêté 2022/15T relatif au 109eme tour de France. Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté Municipal – interdiction de stationnement au 1 rue nationale – Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté Municipal – Restriction de circulation au 33 rue de la planque – Lire l’arrêté
  • Juin 2022 : Arrêté autorisant temporairement la pose d’un échafaudage et interdiction de stationnement. Lire l’arrêté
  • Juin  2022 : Arrêté municipal – interdiction temporaire de circulation à l’occasion de la fête de la St Jean. Lire l’arrêté
  • Mai 2022 : Arrête interdiction temporaire de stationnement et restrictions de circulation – 31 rue nationale . Lire l’arrêté
  • Mai 2022 : Arrêté préfectoral plaçant le département du Nord en situation de vigilance sècheresse. Lire l’arrêté
  • Mai 2022 : Arrêté municipal – modification temporaire de circulation rue de la planque du 25 Avril 2022 au 31 Mai 2022. Lire l’arrêté
  • Mai 2022 : Arrêté municipal – Restriction temporaire de circulation face au 151 rue nationale (du 5 au 17 Mai 2022). Lire l’arrêté
  • Mai 2022 : Arrêté Municipal – interdiction de stationnement et restriction de circulation temporaire. Lire l’arrêté
  • Avril 2022 : Arrêté municipal – interdiction de stationnement et restriction de circulation. Lire l’arrêté
  • Avril 2022 : Arrêté municipal – interdiction de stationnement au 96 rue nationale le 29 Avril 2022. Lire l’arrêté
  • Avril 2022 : Arrêté municipal – interdiction temporaire de stationnement et restrictions de circulation. Lire l’arrêté
  • Avril 2022 : Arrêté municipal portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement, rue du Maréchal Leclerc. Lire l’arrêté
  • Mars 2022 : Arrêté préfectoral relatif à l’élimination du lapin de garenne dans l’emprise de la ligne à grande vitesse nord dans le département du Nord. Lire l’arrêté
  • Mars 2022 : Arrêté préfectoral relatif à l’élimination du grand gibier dans l’emprise de la ligne à grande vitesse nord dans le département du Nord. Lire l’arrêté
  • Mars 2022 : Arrêté portant prolongation des dispositions de l’arrêté 2022/13 T. du 18 février 2022. Lire l’arrêté
  • Février 2022 : Arrêté création arrêt minute. Lire l’arrêté
  • Février 2022 : Arrêté préfectoral autorisant l’utilisation de sources lumineuses la nuit pour le comptage de gibier, la capture et le marquage de gibier à des fins scientifiques ou de repeuplement. Lire l’arrêté
  • Février 2022 : Arrêté de restriction de circulation et interdiction de stationnement temporaire, 15 rue des anciens combattants. Lire l’arrêté
  • Février 2022 : Arrêté portant restrictions de circulation et interdiction de stationnement. Lire l’arrêté
  • Janvier 2022 : Arrêté d’autorisation d’occupation  temporaire du domaine public (Société Outillage de St Etienne). Lire l’arrêté et l’ODP du 18 Janvier 2022
  • Janvier 2022 : Arrêté préfectoral relatif à l’exercice de la pêche en eau douce. Lire l’arrêté et lire l’Avis annuel
  • Janvier 2022 : Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement face au 47 avenue Gal DeGaulle (lundi 10 janvier). Lire l’arrêté
  • Janvier 2022 : Arrêté portant interdiction temporaire de stationnement face au 47 avenue Gal DeGaulle (jeudi 13 janvier). Lire l’arrêté
  • Janvier 2022 : Arrêté portant restriction temporaire de circulation entre la rue d’Avelin et la rue Nationale. Lire l’arrêté
  • Janvier 2022 : Arrêté portant sur l’installation d’une base de vie, place du bicentenaire du 10 janvier 2022 au 6 Juin 2022. Lire l’arrêté

ARRÊTÉS 2021 et Plus anciens

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  • Décembre 2021 : Arrêté préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier. Lire l’arrêté
  • Décembre 2021 : Interdiction d’accès au terrain de football. Lire l’arrêté
  • Novembre 2021 : Règlement de la voie dite « voie verte » – Lire l’arrêté
  • Novembre 2021 : Arrêté municipal, interdiction de circulation des véhicules à moteur au tunnel de la Planque. Lire l’arrêté
  • Novembre 2021 : Interdiction de stationnement et restriction de circulation du 6 décembre 2021 au 6 Janvier 2022 (face au 26 rue Germain Delhaye). Lire l’arrêté
  • Novembre 2021 : Interdiction de stationnement et restriction de circulation du 6 décembre 2021 au 6 Janvier 2022 (face au 26 rue Germain Delhaye). Lire l’arrêté
  • Novembre 2021 : Interdiction de circulation et de stationnement Av. François Mitterrand et rue du Mal Leclerc. Lire l’arrêté
  • Octobre 2021: Arrêté municipal portant modification de l’arrêté 2009/01 P du 20/01/2009 : Salubrité Publique – Occupation du domaine publique. Lire l’arrêté
  • Du 2 au 11 Novembre 2021 : arrêté municipal d’interdiction de stationnement et restriction de circulation au carrefour de la rue Nationale et de la rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté
  • Septembre 2021 : interdiction de stationnement et de circulation rues Leclerc et Mitterrand. Lire l’arrêté
  • Septembre 2021 : installation d’une base de vie avenue F. Mitterrand. Lire l’arrêté
  • Juillet 2021 : Arrêté préfectoral portant interdiction d’utilisation des artifices de divertissement dans le département. Lire l’arrêté 
  • Juillet 2021 : Arrêté préfectoral portant interdiction de distribution, de vente et d’achat à emporter de carburant aux particuliers. Lire l’arrêté
  • Juillet 2021 : Arrêté préfectoral réglementant la vente à emporter, la détention et la consommation de boissons dans un contenant en verre ou en métal à l’occasion des festivités organisées pour la Fête Nationale . Lire l’arrêté
  • Juillet 2021 : Arrêté portant prolongation l’interdiction de stationnement et restriction de circulation rue des anciens combattants (travaux assainissement). Lire l’arrêté
  • Juillet 2021 : Arrêté portant prolongation l’interdiction de stationnement et restrictions de circulation – Rue du 8 Mai 1945 (installation d’une base de vie). Lire l’arrêté
  • Juillet 2021 : Arrêté portant sur la restriction de circulation, face au 60 rue de la planque. Lire l’arrêté
  • Juin 2021 : Arrêté modificatif relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2021-2022. Lire l’arrêté
  • Juin 2021 : Arrêté préfectoral portant interdiction d’organiser des concerts ou animations musicales spontanées sur la voie publique et dans les débits de boissons à consommer sur place dans le département du Nord du 18 Juin 2021 au 22 Juin 2022, en vue de ralentir la propagation de l’épidémie du Covid-19. Lire l’arrêté
  • Juin 2021 : Arrêté portant autorisation de déroger au repos dominical des salariés des établissements de commerce de détail dans les communes membres de la communauté de communes de Pévèle Carembault. Lire l’arrêté
  • Juin 2021 : Arrêté préfectoral sur la campagne de chasse . Lire l’arrêté
  • Mai 2021 : Arrêté préfectoral modifiant les lieux de vote de certaines communes du département pour les élections départementales et régionales des 20 et 27 Juin 2021. Lire l’arrêté
  • Mai 2021 : Arrêté sur l’interdiction de stationnement au 261 rue nationale, du 24 Mai 2021 au 23 Juin 2021 inclus. Lire l’arrêté 
  • Mai 2021 : Arrêté sur l’interdiction de stationnement et restrictions de circulation pour travaux d’assainissement de la rue des anciens combattants. Lire l’arrêté

Arrêté portant sur l’interdiction de stationnement et restrictions temporaires de circulation (remplacement des poteaux téléphoniques pour le passage de la fibre optique). Lire l’arrêté

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public d’un industriel forain. Lire l’arrêté

Arrêté Implantation permanente d’un arrêt obligatoire au croisement du chemin des jésuites et la rue Germain Delhaye. Lire l’arrêté

Arrêté restriction de circulation avec alternat par feux (RD917) du 6 avril 2021 au 20 avril 2021. Lire l’arrêté

Arrêté portant prolongation de l’interdiction de diffusion de musique amplifiée sur la voie publique dans les communes du Nord. Lire l’arrêté

Arrêté prolongeant l’arrêté préfectoral portant suspension de l’exercice de la chasse dans le département du Nord. Lire l’arrêté

Arrêté préfectoral portant suspension de l’exercice de la chasse dans le département du Nord(du 12 au 17 février 2021). Lire l’arrêté

Arrêté municipal portant création des sens de circulation pour règlementer les accès au quartier Les Lilas. Lire l’arrêté

Arrêté municipal portant permis de stationnement pour M. et Mme Hadoux. Lire l’arrêté

Arrêté modificatif relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2020-2021. Lire l’arrêté 

Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public d’un industriel forain – 200 rue Nationale. Lire l’arrêté 

Arrêté portant création de place de stationnement à durée réglementée de type dépose-minute, carrefour de la libération au droit des magasins Couleurs de fruits et June. Lire l’Arrêté

Arrêté définissant les secteurs dans lesquels la présence du castor européen est avérée dans le département du Nord. Lire l’arrêté

Arrêté sur la restriction de circulation de la Rue nationale – 1er au 31 octobre 2020 Lire l’arrêté

Arrêté imposant le port du masque pour les personnes de 11 ans et plus, dans les zones à forte concentration de personnes dans les communes du département du Nord Lire l’arrêté

Arrêté préfectoral sur les horaires de fermeture des débits de boissons et assimilés dans le Nord. Lire l’arrêté

Arrêté préfectoral imposant le port du masque. Lire l’arrêté

Arrêté municipal portant autorisation de stationnement sur le parking situé au 197 rue nationale à l’angle du Château de Biscopp. Lire l’arrêté

Arrêté préfectoral réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord. ArrêtéListe des communesCarteFormulaire

Arrêté Préfectoral relatif au classement des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts et aux modalités de leur destruction – Lire l’arrêté

Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse dans le département du Nord pour 2020-2021 – Lire l’arrêtéLire l’affiche

Arrêté municipal (T) sur l’interdiction d’accès aux terrains de tennis – Lire l’arrêté

Arrêté municipal (T) sur l’interdiction d’accès au terrain de football – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral modificatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne de chasse 2019-2020 – Lire l’arrêté

Arrêté Municipal (T) portant sur l’interdiction de circulation des piétons sur le sentier Maurice Druon – Lire l’arrêté

Arrêté Départemental sur la restriction de circulation sur la RD917, du 27 janvier au 1er Mai 2020. Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral plaçant le Nord en vigilance sécheresse (Janvier 2020) – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral autorisant des affûts et des approche au sanglier dans me département du Nord. – Lire l’arrêté

Arrêté Municipal (T) sur la fête foraine de septembre 2019 – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral réglementant  les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressources en eau dans le département du Nord. Lire l’arrête

Décret fixant la date de renouvellement des conseillers municipaux et communautaires, du  4 septembre 2019 –  Lire le décret

Arrêté Municipal (T) sur l’interdiction de la circulation et du stationnement dans la rue du Maréchal Leclerc – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral (T)  sur l’ouverture et la fermeture de la chasse dans le Nord 2019-2020 – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral (T) sur les nuisibles 2019-2020 – Lire l’arrêté

Arrêté Municipal (P) portant sur la réglementation de l’utilisation du Skate Park –  Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral (P) sur la Prévention des risques d’inondation Marque – Lire l’arrêté

Arrêté Préfectoral (P) sur l’autorisation des affûts sanglier – Lire l’arrêté

Arrêté Municipal (P) sur le nombre de stationnements de Taxi – Lire l’arrêté

Arrêté Municipal (P) sur le dépôt de verre dans les bornes d’apport volontaire – Lire l’arrêté

Arrêté Départemental (P) – Lire l’arrêté