Conseil municipal du 13 avril 2023 :
- 1) Approbation du procès verbal du 11 janvier 2023
- 2) Approbation du compte de gestion 2022
- 3) Approbation du compte administratif 2022
- 4) Affectation du résultat de clôture 2022 de la section fonctionnement
- 5) Budget Primitif 2023
- 6) Subvention au Centre Communal d’Action Sociale – Année 2023
- 7) Admissions en non-valeur – Année 2023
- 8) Provision pour dépréciation des créances – Année 2023
- 9) Subvention aux associations 2023
- 10) Fiscalité directe locale – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2023
- 11) Aide communale à l’achat de vélo électrique
- 12) Projet d’achat d’un bien immobilier : parcelle sise 124 rue Nationale
- 13) Participation aux évènements en faveur des aînés : mise à jour des tarifs
- 14) Sollicitation AMI de la Région pour la redynamisation du centre bourg – intention de développer le commerce local
- 15) Sollicitation du fonds de concours Pévèle-Carembault
- 16) Convention CDG59 – Adhésion aux services du Pôle Santé au Travail
- 17) Convention de servitude avec ENEDIS
- 18) Cadrage de l’utilisation des véhicules municipaux
- 19) Vente d’un véhicule municipal – Renault Kangoo
- 20) Vente d’un véhicule municipal – Renault Clio
- 21) Vente d’un aspirateur de feuilles
Conseil municipal du 11 Janvier 2023 :
- Procès verbal du 15 novembre 2022
- 1) Approbation du procès verbal du 15 novembre 2022
- 2) Ouverture de crédits par anticipation du vote du budget 2023
- 3) Effectif budgétaire : filière animation – création d’un poste au grade d’animateur principal de 2ème classe à temps complet
- 4) Tableau des effectifs au 1er février 2023
- 5) Rétrocession dans le domaine public
- 6) Pévèle-Carembault – Avenant à la convention ADS (Autorisation du Droit des Sols)
- 7) Convention de mise à disposition de personnel avec l’association Interm’aide pour l’année 2023
- 8) Distinctions honorifiques de la commune de Pont-à-Marcq
Conseil municipal du 15 Novembre :
- Attribution RIFSEEP tamponné
- Cadrage de recrutement des agents contractuels pour accroissement saisonnier
- Garantie d’emprunt du bailleur Vilogia pour le programme les lilas–logement PLS
- Orientations souhaitées pour notre PADD tamponné
- Ouverture des commerces le dimanche –avis du Conseil Municipal sur la dérogation au repos dominical à Pont-à-Marcq
- Tableau des effectifs au 1er décembre 2022 tamponné
- Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat de la Fibre Numerique 5962 tamponné
Conseil Municipal du 29 Septembre 2022 – Procès Verbal
Conseil Municipal du 29 Septembre 2022 : Approbation du Procès verbal
Conseil Municipal du 29 Septembre 2022 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 2 Juin 2022 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 2 Juin 2022 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 7 Avril 2022 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 7 Avril 2022 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 24 Févier 2022 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 24 Févier 2022 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 18 Novembre 2021 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 18 Novembre 2021 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 16 Septembre 2021 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 16 Septembre 2021 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 17 Juin 2021 – Lire Procès Verbal
Conseil Municipal du 17 Juin 2021 – Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 13 Avril 2021- Lire le Procès verbal
Conseil Municipal du 13 Avril 2021- Lire le Compte-Rendu
Conseil Municipal du 18 Février 2021- Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 18 Février 2021- Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 14 Janvier 2021- Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 14 Janvier 2021- Lire le Compte Rendu
Conseil Municipal du 19 Novembre 2020 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 30 Septembre 2020 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 17 Juin 2020 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 Mai 2020 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 Février 2020 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 11 Décembre 2019- Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 28 Novembre 2019 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 16 Septembre 2019 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 Juin 2019 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 28 Mars 2019 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 28 Mars 2019 budget 2/2 – Lire le Procès Verbal (budget 2/2)
Conseil Municipal du 28 Mars 2019 budget 1/2 – Lire le Procès Verbal (budget 1/2)
Conseil Municipal du 28 Janvier 2019 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 12 Décembre 2018 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 12 Décembre 2018 (salle polyvalente) – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 Septembre 2018 (règlement intérieur) – Lire le Procès Verbal (reglement interieur)
Conseil Municipal du 26 Septembre 2018 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 14 Juin 2018 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 24 Mai 2018 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 24 Mai 2018 – Lire le Procès Verbal (annexe debat PADD)
Conseil Municipal du 22 Mars 2018 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 14 Décembre 2017 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 12 Octobre 2017 (Tarification Casadesus) – Lire le Procès Verbal – Tarification Casadesus tamponne
Conseil Municipal du 12 Octobre 2017 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 Juin 2017 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 Juin 2017 suite – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 Mars 2017 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 24 Janvier 2017 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 14 Décembre 2016 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 05 Octobre 2016 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 Juin 2016 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 12 Mai 2016 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 31 Mars 2016 – Lire le Procès verbal
Conseil Municipal du 16 Décembre 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 Novembre 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 30 Septembre 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 25 Juin 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 13 Mai 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 19 Mars 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 17 Février 2015 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 Novembre 2014 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 25 Septembre 2014 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 Juin 2014 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 10 Avril 2014 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 Février 2014 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 12 Décembre 2013 – Lire le Procès verbal
Conseil Municipal du 29 Août 2013 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 Mai 2013 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 11 Avril 2013 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 7 Février 2013 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 13 Décembre 2012 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 Novembre 2012 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 Septembre 2012 (suite) – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 27 Septembre 2012 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 21 Juin 2012 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 29 Mars 2012 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 15 Décembre 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 13 Octobre 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 23 Juin 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 29 Avril 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 29 Mars 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 11 Février 2011 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 16 Décembre 2010 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 7 Octobre 2010 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 1er Juillet 2010 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 20 Mai 2010 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 1er Avril 2010 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 10 Décembre 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 Octobre 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 24 Septembre 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 4 Juin 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 26 Mars 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 5 Février 2009 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 9 Décembre 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 6 Octobre 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 25 Septembre 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 6 Juin 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 mai 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 4 Octobre 2008 (annexe) – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 10 Avril 2008 – Lire le Procès Verbal
Conseil Municipal du 22 Mars 2008 – Lire le Procès Verbal (installation conseil)